Presentation

ISCrim’s composed of 11 professors and lecturers, as well as around 20 PhD students. It welcomes many partners (academics and practitioners) working in the field of criminal science (criminal psychology, criminal psychiatry, forensic medicine, the judiciary, etc.).

University teaching officers

Doctoral students

THÈSE
  • Sujet: Justice Transitionnelle et Justice Pénale Internationale: Cas du Togo, de la Cote-d’Ivoire, du Rwanda et de l’Afrique du Sud.
  • Directeur: Professeur Bernadette AUBERT
  • Date de première inscription : Septembre 2014
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
E-mail: amelevi.agbezouhlon@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

Juin 2014: Master II  « Droit Pénal Approfondi et sciences criminelles », Université de Poitiers

Mémoire : « Quels savoirs sur les crimes de masse ? » sous la direction de Mme Bernadette AUBERT

THÈSE
  • Sujet: « Étude des réponses pénales des crimes à caractère idéologique en droit pénal international, droit français et droit libanais. »
  • Directeur de thèse : Madame le Professeur Cristina MAURO
  • Inscription : Septembre 2015
PARCOURS UNIVERSITAIRE
– Licence en droit à l’université libanaise – filière francophone du droit
– Master 1 en droit général – filière francophone du droit
– Certificat en Droit pénal international du Tribunal spécial pour le Liban
– Master 2 en droit pénal approfondi et sciences criminelles – université de Poitiers, sujet du mémoire : « La participation de la France à la répression des crimes commis au Rwanda »
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.

e-mail : mohamad.al.rifai@univ-poitiers.fr

THÈSE
  • Sujet: « L’organisation frauduleuse de l’insolvabilité pénalement sanctionnée. »
  • Directeur de thèse : Monsieur le Professeur Romain OLLARD
  • Inscription : Septembre 2018
THÈSE
  • Sujet: « La classification tripartite des infractions. »
  • Directeur de thèse : Monsieur le Professeur Laurent DESESSARD
  • Inscription : Janvier 2020
THÈSE
  • Sujet: « L’infraction culturelle. »
  • Directeur de thèse : Monsieur le Professeur Romain OLLARD
  • Inscription : Septembre 2018
THESE
  • Sujet : “Les peines complémentaires, étude de droit comparé France-Algérie”
  • Directeur : Madame le professeur Raphaële PARIZOT.
  • Date de première inscription : septembre 2013.
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail : nihel.bouabane@etu.univ-poitiers.fr.

jeremy.bourgais@univ-poitiers.fr

FORMATION UNIVERSITAIRE

Thèse de doctorat (première inscription : 01/10/2015)

Les saisies et confiscations dans la lutte contre la criminalité économique, en droit comparé France/Angleterre (the freezing and confiscation of instrumentalities and proceeds of economic crime, on a comparative perspective, France/Englandfinancée par la région Nouvelle-Aquitaine (contrat doctoral)

Co-directeurs :

Raphaële Parizot, Professeur, Université Paris Nanterre

Dimitrios Giannoulopoulos, Professeur, Goldsmiths, University of London

Pour une présentation vulgarisée en 180 secondes : “ma thèse en 180 secondes”

 

Master

Master Recherche « Droit pénal approfondi et sciences criminelles » (2015), Université de Poitiers (mention Bien)

Mémoire : L’épuration et la justice pénale à la Libération dans le département de la Vienne, sous la direction de Jean-Paul Jean, président de chambre à la Cour de cassation, Professeur associé à l’Université de Poitiers

ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES ET ASSOCIATIVES

2017-2020 : expert étudiant pour le Département d’évaluation des formations du Hcéres (Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur)

2016-2018 : membre de la Commission de la Recherche de l’Université de Poitiers

2018-2020 : représentant des doctorants en droit auprès de l’École doctorale Pierre Couvrat

2016-2017 : représentant des doctorants chargés d’enseignement (DCACE) auprès du Centre de Préparation au Métier d’Enseignant-Chercheur (CPMEC) de l’Université confédérale Léonard de Vinci

2017 : membre du jury de doctorants du concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois (remise du prix dit « des séminaristes »)

2015-2020 : membre de l’équipe de webmasters de l’ Institut de Sciences Criminelles (ISCrim’)

2017-2020 : membre du Club Maubergeon, association des chercheurs pénalistes poitevins

TRAVAUX

Articles

« Rapport parlementaire sur les saisies et confiscations : des propositions hasardeuses », Droit pénal (LexisNexis), n°2, février 2020, étude 4

« Une nouvelle peine autonome de détention à domicile sous surveillance électronique? », Droit pénal (LexisNexis), n°11, novembre 2018, étude 27

Participation à un projet de recherche européen (publiée)

2016-2018 : Recherche sur les voies de recours en cas de violation des droits de la défense pendant les phases de l’enquête et de l’instruction, dans le cadre d’un projet de recherche financé par la Commission européenne, en partenariat avec les universités de Poitiers, Luxembourg, Gdansk, Gérone, Leuven et Saarland :

“Specific remedies for alleged breach of defence rights in the pre-trial stage of criminal proceedings”, in Silvia ALLEGREZZA et Valentina COVOLO (dir.), Effective defence rights in criminal proceedings : a European and comparative study on judicial remedies, Wolters Kluwer – CEDAM, Milan, coll. Giustizia penale europea, vol. 8, 2018, p. 266-282

Participation à un ouvrage collectif

« L’humiliation infligée par la justice. Humiliation et peine, du Moyen Âge au XXe siècle », in Lucien FAGGION, Christophe REGINA et Alexandra ROGER (dir.), L’humiliation. Droit, récits et représentations (XIIe-XXIe siècles), Classiques Garnier, coll. POLEN – Pouvoirs, lettres, normes, n° 15, 2019, p. 159-176

Participations à des colloques (publiées)

« La procédure d’exécution post-sentencielle des confiscations au Royaume-Uni », Colloque sur Les principes du droit pénal à l’épreuve du recouvrement des avoirs criminels, sous la direction scientifique de Raphaële Parizot, Lionel Ascensi et Pascal Beauvais, Cour de cassation et Université Paris Nanterre, 8 novembre 2019, à paraître aux éditions Lextenso

« La fraternité est-elle un devoir moral sanctionné pénalement ? », Colloque sur La fraternité, Université de Limoges, 5 et 6 avril 2016, RERDH (dir.), Institut universitaire Varenne, coll. Colloques et Essais, 2018, p. 167-178

Participations à un groupe de réflexion

« French fears », billet publié le 7 mai 2017 sur le site internet du think tank Britain in Europe

« Protection of human rights was weak before the Human Rights Act », compte-rendu de la conférence ECHR impact in the UK : views from legal theory and legal practice, Royal Society of Arts, Londres, 22 janvier 2019, publié sur le site internet du think tank Britain in Europe

ENSEIGNEMENTS ET FORMATIONS

2018 : Co-animation d’une formation sur les préjugés inconscients pour le cabinet d’avocats d’affaires White & Case (antenne de Bruxelles) dans le cadre du programme « Global unconscious bias initiative »

2018 : Co-animation d’une formation au management d’équipe pour IBM France dans le cadre du programme « IBM Career coach academy »

2017-2018 : Intervenant au sein du Diplôme d’Université (DU) Humanités du juriste de l’Université de Poitiers

2016-2018 : Travaux dirigés de droit pénal (Licence 2) pour M. Jérôme BOSSAN, Maître de conférences à l’ Université de Poitiers (avenant d’enseignement au contrat doctoral)

2016-2018 : Travaux dirigés de droit civil (Licence 1) pour M. Jean-Philippe LHERNOULD, Professeur à l’Université de Poitiers (avenant d’enseignement au contrat doctoral)

PRIX

2020 : concours “Ma thèse en 180 secondes” – vainqueur de la finale de l’Université de Poitiers (premier prix du jury).

2015 : concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois – lauréat du prix Couvrat

THESE
  • Sujet : “Le critère de la résidence en droit pénal international.”
  • Directeur : Monsieur le professeur Laurent DESESSARD.
  • Date de première inscription : septembre 2017.
THESE
  • Sujet : L’incapacité totale de travail : étude de droit pénal et analyse criminologique
  • Directeurs: Laurence LETURMY, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers – Alexia DELBREIL, Psychiatre – Médecin légiste au Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, membre Junior de la Société française de médecine légale, membre du réseau Violences conjugales de la Vienne, expert près la Cour d’appel de Poitiers.
  • Date de première inscription : octobre 2016
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail: marie.delbard@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE
  • Master II professionnel de Criminologie et victimologie, faculté de Droit et sciences sociales de Poitiers, Université de Poitiers (2015)
  • Master I de Criminologie et Droit des victimes, faculté de Droit de Pau, Université de Pau et des Pays de l’Adour (2014)
  • Diplôme Universitaire de Sciences criminelles, faculté de Droit de Pau, Université de Pau et des Pays de l’Adour (2014)
  • Licence de Droit, faculté de Droit et sciences économique et politique de Dijon, Université de Bourgogne (2013)
CHARGES DE TRAVAUX DIRIGÉS

(formation pour être chargée de travaux dirigés en cours)

DIVERS

Bénévole pour l’association GENEPI, plusieurs interventions aux quartiers hommes et mineurs de la maison d’arrêt de Pau, organisation d’un ciné-débat à la faculté de Droit de Pau, organisation d’un spectacle de danse « miroir » (double représentation, en milieu fermé et en milieu ouvert), participation au projet photo relatif aux conditions de vie en détention (2014)

THESE
  • Sujet : “La peine perpétuelle en droit pénal comparé franco-tchadien”
  • Directeur : Michel DANTI-JUAN, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers
  • Date de première inscription : septembre 2013
THESE
  • Sujet : L’incidence du fait divers sur l’élaboration de la loi pénale
  • Directeur : Laurence LETURMY, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers
  • Date de première inscription : septembre 2019
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail: marc.douet@univ-poitiers.fr

THESE
  • Sujet : “La coopération internationale et les juridictions pénales internationales”
  • Directeur : Bernadette AUBERT, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences sociales de lUniversité de Poitiers
  • Date de première inscription : septembre 2014
THESE
  • Sujet de thèse : la délimitation de la notion du crime contre l’humanité dans le statut de Rome
  • Directeur : Mme Bernadette Aubert
  • Date de première inscription : septembre 2015
PARCOURS UNIVERSITAIRE

2009-2013 Licence en droit de l’université libanaise

Beirut-Liban Filière francophone de droit

2014-2015 Master 2 recherche en droit pénal approfondi et science criminelle

Poitiers-France Université de Poitiers

Sujet de mémoire : le principe de légalité et les crimes de masse.

ACTIVITÉ ASSOCIATIVE

2018-2019 : Présidente de l’association Franco-libanaise « Pictacèdres » à Poitiers.

2015-2016 : membre du Club Maubergeon, association des chercheurs pénalistes poitevins.

COORDONNEES

Adresse professionnelle : Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.

E-mail : aya.fawaz@univ-poitiers.fr

THESE
  • Sujet de thèse : “Les infractions de prévention en matière de terrorisme”
  • Directeur : M. le professeur Laurent DESESSARD
  • Date de première inscription : septembre 2018
THESE
  • Sujet de thèse : “Évaluation du discernement chez les mineurs accusés de crimes ou délits”
  • Directeur : Mme le professeur Laurence LETURMY
  • Date de première inscription : septembre 2015
THESE
  • Sujet de thèse : “L’arbitraire du juge pénal contemporain”
  • Directeur : M. le professeur Michel DANTI-JUAN
  • Date de première inscription : septembre 2016
THESE
  • Sujet de thèse : “La notion de réinsertion sociale des condamnés”
  • Directeur : Mme le professeur Laurence LETURMY
  • Date de première inscription : septembre 2018
THESE
  • Sujet de thèse : “La lutte contre les disparitions forcées”
  • Directeur : Mme Bernadette AUBERT
  • Date de première inscription : septembre 2015
THESE                                                             
  • Sujet : Le phénomène d’intégration juridique « européenne » : d’une conception formelle à une conception téléologique de la légalité. L’exemple du témoignage anonyme. Étude comparée des droits français et italien.
    Directeur : Monsieur le Professeur Romain OLLARD
  • Date de première inscription : Novembre 2014
COORDONNÉES

Adresse professionnelle : Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
E-mail : emanuela.muleo@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

Juillet 2014 : Laurea Magistrale in Giurisprudenza (Master en Droit), 110/110 Cum Laude, Università Magna Graecia, Catanzaro (Italie)

Mémoire : Le consegne controllate nell’ambito delle attività investigative sotto copertura (Les livraisons contrôlées dans le cadre des opérations d’infiltration) sous la direction du Prof. Giuseppe Bellantoni, Università Magna Graecia, Catanzaro (Italie)

THESE
  • Sujet de thèse : “La responsabilité pénale individuelle devant la Cour pénale internationale”
  • Directeur : M. le professeur Michel DANTI-JUAN
  • Date de première inscription : septembre 2015

THESE

Sujet : La réclusion criminelle à perpétuité.
Directeur : Raphaële PARIZOT, Professeure des Universités (Paris Ouest – Nanterre La Défense)

Date de première inscription : Septembre 2014

COORDONNÉES

Adresse professionnelle : Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
Mél : christophe.poirier@univ-poitiers.fr

CURSUS UNIVERSITAIRE

2013 : Master 2 Recherche « Droit pénal approfondi et Sciences criminelles », Université de Poitiers.

Mémoire : « Faut-il supprimer la réclusion criminelle à perpétuité ? », sous la direction de Raphaële PARIZOT.

2012 : Master 1 de droit privé mention « Carrières judiciaires », Université de Poitiers.

2011 : Licence de droit et de sciences politiques, Université de Bourgogne.

ENSEIGNEMENTS

2019-2020 : Travaux dirigés de droit pénal général (Licence 2) pour M. Bossan (maître de conférences) et de droit de la sanction pénale (Master 1) pour Mme Leturmy (Professeure des universités);

Cours magistral de droit de l’expertise pénale et de responsabilité pénale médicale, Diplôme Universitaire de réparation juridique du dommage corporel, Faculté de médecine et de pharmacie, Université de Poitiers.

Cours magistral sur “Les réponses judiciaires aux violences”, Formation universitaire sur la prise en charge de la violence, Faculté de médecine et de pharmacie, Université de Poitiers.

2018-2019 : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Licence 3) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités) et de droit de la sanction pénale (Master 1) pour Mme Leturmy (Professeure des universités) ;

Cours magistral de droit de l’expertise pénale et de responsabilité pénale médicale, Diplôme Universitaire de réparation juridique du dommage corporel, Faculté de médecine et de pharmacie, Université de Poitiers.

2017-2018 : ATER à l’Université de Poitiers (temps plein) : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Master 1) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités), de droit pénal général (Licence 2) pour M. Bossan (maître de conférences), de procédure pénale (Licence 2) pour M. Ollard (Professeur des universités), de droit civil (Licence 1) pour M. Lhernould (Professeur des universités).

2016-2017 : ATER à l’Université de Poitiers (temps plein) : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Master 1) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités), de droit pénal international et européen (Master 1) et de procédure pénale (Licence 2) pour M. Desessard (Professeur des universités), de droit pénal général (Licence 2) pour M. Bossan (maître de conférences) ;

Intervention dans le Séminaire de droit pénal européen sur “le mandat d’arrêt européen” au sein du Master II Recherche Droit pénal approfondi et sciences criminelles, avec Mme Aubert (maître de conférences) (6h).

2015-2016 : Travaux dirigés de droit pénal spécial (Master 1) pour M. Danti-Juan (Professeur des universités) et d’introduction au droit  (Licence 1) pour M. Gantschnig (maître de conférences) ;

Intervention dans le Séminaire de pénologie sur « l’humanisation de la prison » au sein du Master II Recherche Droit pénal approfondi et sciences criminelles, avec M. Danti-Juan (Professeur des universités) (15h).

AUTRES FONCTIONS

Février 2016 : Modérateur dans le cadre du colloque « Limitations aux libertés en temps de crise, jusqu’où ? », organisé par l’Ordre des Avocats au Barreau de Poitiers et la Faculté de Droit et Sciences Sociales de Poitiers.

2014-2015 : Moniteur de bibliothèque au Centre de doctorat de l’UFR Droit.

TRAVAUX DE RECHERCHE

Recherches achevées :

2020 : Communication sur « La perpétuité : une privation de liberté sans frontière temporelle ? », 5ème Colloque des Jeunes Chercheurs sur la privation de liberté sur “Les frontières de la privation de liberté”, Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne, 12 mars 2020.

2018 : Communication sur « La criminalité extrême et la radicalité des réponses pénales » aux XXIIe journées d’études de l’ISC de Poitiers, 12 octobre 2018.

2015-2017 : Gestion administrative et participation scientifique à un projet de recherche financé par la Commission européenne sur « L’effectivité des droits de la défense dans les procédures pénales : une étude européenne et comparative des voies recours », en partenariat avec les universités de Luxembourg, de Gdansk, Gérone, Leuven et Saarland.

2017 : Communication sur « La prévention du suicide en détention au regard de l’article 2§1 de la Convention européenne des droits de l’homme », École d’été de Naples sur “Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison”, Università degli studi di Napoli Federico II, 31 mai 2017.

2016 : Communication sur « L’impact de l’état d’urgence sur la politique pénale », Table ronde (organisée par Céline Lageot, Professeure des universités) portant sur “Un an d’état d’urgence en France : premiers enseignements tirés”, Université de Poitiers, 1er décembre 2016.

2016 : Communication sur « Les peines alternatives simples », XXIe journées d’études de l’ISC de Poitiers, 14 octobre 2016.

2016 : Communication sur « Les peines alternatives à la peine de mort : approche comparative », Conseil de l’Europe (à destination des représentants des États et des fonctionnaires des organisations internationales), Séminaire international sur la peine de mort, 24 juin 2016.

2015 : Conférence sur « L’état d’urgence », Cycle de conférences du Club Maubergeon, Université de Poitiers, 24 novembre 2015.

2014-2015 : Participation à des travaux de recherche sur les génocides et situations génocidaires depuis le XXe siècle, Musée-mémorial des Enfants d’Izieu (Ain).

2013-2014 : Participation, par la retranscription d’entretiens menés auprès de détenus, du personnel de direction et de surveillance d’établissements pénitentiaires, du personnel d’insertion et de probation et du personnel médical intervenant en prison, à une recherche collective sur « Les nouvelles prisons : regards pluridisciplinaires » financée par le GIP Mission de recherche Droit et Justice (Cholet D. (dir.), Les nouvelles prisons. Enquête sur le nouvel univers carcéral français, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2015, 366 p.).

PUBLICATIONS

Publications individuelles :

« L’état d’urgence : d’une législation d’exception à une constitutionnalisation », Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°4, octobre/décembre 2015, p.777-788.

« Fichier « STADE » : feu le supportérisme sportif », Les Cahiers de Droit du Sport, n°40, mars 2015, p.114-125.

Publications collectives :

« La perpétuité : une privation de liberté sans frontière temporelle ? », in Simon A., Fouchard I., Larralde J.-M. et Lévy B. (dir.), Les frontières de la privation de liberté, Paris, Mare & Martin, 2020, publication à venir.

« La privation de liberté perpétuelle : un critère d’identification imparfait des formes extrêmes de la criminalité », in Travaux de l’ISC de Poitiers, L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité : XXIIe journées d’étude de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers, Paris, LGDJ, 2019, p.63-77.

« Sanctions against illegal or improperly obtained evidence », « Appeals against conviction and sentence », « Appeals in cassation », « Access to Constitutional Courts », in Allegrezza S. et Covolo V. (dir.), Effective defence rights in criminal proceedings. A European and Comparative Study on Judicial Remedies, Milan, CEDAM, coll. “Giustizia penale europea”, 2018, p.283-290.

« La prévention du suicide en détention au regard de l’article 2§1 de la Convention européenne des droits de l’homme », in Parizot R., Cavaliere A., Lucarelli A. et Hellmann U. (dir.), Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison, Milan, CEDAM, Coll. “Giustizia penale europea”, 2018, p.113-124.

« Les peines alternatives simples : entre complexité et incertitude », in Travaux de l’ISC de Poitiers, Quelle place pour les alternatives à la prison au seuil du XXIeme siècle : XXIe journées d’étude de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers, Paris, LGDJ, 2017, p.65-76.

PRIX

2015 : Coach de l’équipe poitevine au Concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois – Prix Couvrat.

2013 : Vainqueur du Concours de plaidoirie en droit pénal international Claude Lombois, du prix d’éloquence et du prix des séminaristes.

DIVERS

2015- : Interventions à l’association Société d’Entraide et d’Action Psychologique (SEDAP), reconnue d’intérêt général, sous la forme de travaux de recherche et de conférences – Dijon.

2015-2018 : Président du Club Maubergeon, association des chercheurs pénalistes poitevins.

2012-2013 : Trésorier de l’AMPA, association des étudiants du Master 2 recherche en droit pénal approfondi de l’Université de Poitiers.

THESE
  • Sujet: Contribution à l’élaboration d’une catégorie juridique : les infractions sexuelles
  • Directeur: Mme le professeur Laurence LETURMY
  • Date de première inscription : octobre 2014
COORDONNÉES

Adresse professionnelle: Institut de sciences criminelles, 43 Place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex.
e-mail: clemence.renaud@univ-poitiers.fr

THESE
  • Sujet: Les infractions sexuelles : étude comparée des droits français et scandinaves
  • Directeur: M. le professeur Laurent DESESSARD
  • Date de première inscription : novembre 2018

Partners

Maître de conférence en psychologie – Faculté de Sciences Humaines et Art – Université de Poitiers

Psychiatre, Médecin légiste, Chef de clinique, assistante des universités, CHU Poitiers

Professeur en psychologie  à la Faculté de sciences humaines et arts de l’Université de Poitiers

Maître de Conférences en criminologie et psychologue clinicien

Professeur en psychologie  à la Faculté de sciences humaines et arts de l’Université de Poitiers

Maître de conférences en psychologie à la Faculté de sciences humaines et arts de l’Université de Poitiers.

FONCTIONS

Président de chambre à la Cour de cassation, Directeur du service de la documentation, des études et du rapport, chef du service des relations internationales.

FONCTIONS UNIVERSITAIRES

Chercheur associé à l’Université de Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales.

Professeur associé 2003-2015

PARCOURS UNIVERSITAIRE

Maîtrise de droit privé, Institut de sciences criminelles, Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers
DES de Sciences criminelles, Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (1975)
Ecole des commissaires à la concurrence et la consommation (1977)
Ecole nationale de la magistrature (1978-1979)
Habilitation à diriger des recherches (2004)

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

– Poitiers
Master 2 Droit pénal approfondi et sciences criminelles
Master 2 Carrières judiciaires
Master 2 Criminologie et victimologie
Master 2 Droit de l’aide et de l’action sociale

– Autres
Directeur de sessions à l’Ecole nationale de la magistrature
Paris, Ecole de Droit Panthéon-Sorbonne
Paris I: séminaire de Politiques publiques de la justice, Masters 2 Sciences sociales de la justice & Droit pénal et politique criminelle en Europe
Paris II : séminaire d’Economie de la justice pénale, Master 2 Economie du droit

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

– Recherches
Codirection scientifique de la recherche collective MAJICE (Mieux administrer la justice en interne et dans les pays membres du Conseil de l’Europe pour mieux juger). Programme ANR 2009-2011, Universités de Limoges (OMIJ, H. Pauliat), Paris I (CRPJ, L. Cadiet), Poitiers (EPRED, J-P. Jean)
Administrateur du site de l’OEAJ (Observatoire européen de l’administration de la justice)

– Activités éditoriales
Membre du conseil scientifique de la revue Utrecht Law Review (Université d’Utrecht, Pays-Bas);
Membre du bureau de l’Association française pour l’histoire de la justice et du comité éditorial de la revue Histoire de la justice (La Documentation française);
Membre du comité de rédaction des Archives de politique criminelle (éd. Pédone);
Membre du comité éditorial de la revue électronique de criminologie bilingue français-anglais Champ pénal/Penal field

– Autres activités scientifiques et d’expertise
Président du groupe des experts de la CEPEJ (Commission européenne pour l’efficacité de la justice) du Conseil de l’Europe http://www.coe.int/cepej (depuis 2003);
Expert Union européenne-Conseil de l’Europe pour le programme des réformes de la justice des pays méditerranéens Tunisie-Maroc-Jordanie (2012-2015) ;
Expert de la conférence de consensus sur la récidive, ministère de la Justice, 2013 ;
Expert justice du rapport du professeur Reynaud à la présidente de la MILDT sur la réduction des dommages liés aux addictions (2013) ;
Mission de Mme Taubira Ministre de la Justice, garde des Sceaux sur le devenir du projet de nouveau palais de justice de Paris (rapport septembre 2012).

AUTRES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

– Parcours professionnel
Juge d’instruction, juge civil, vice-président, successivement dans les tribunaux de grande instance de Poitiers, Evry et Paris (1980-1992);
Membre de l’Inspection générale des services judiciaires (1992-1998);
Conseiller technique du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale (1988-1991);
Conseiller technique au cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice (1992) et (juillet 1997-septembre 1998);
Directeur du GIP Mission de recherche droit et justice (février 1999-octobre 2003);
Avocat général près la cour d’appel de Paris (ministère public à la cour d’assises) (1999-2012);
Commissaire du gouvernement près la commission nationale d’inscription et de discipline des administrateurs judiciaires (1999-2012)
Avocat général à la Cour de cassation, 1ère chambre civile (2012)
Président de chambre à la Cour de cassation (2014)

En ligne:
Communication dans le cadre des XVIIIes journées d’’études de l’’Institut de sciences criminelles de Poitiers: Les dispositions législatives relatives à l’esclavage et au génocide arménien
Communication dans le cadre du colloque Poitiers-Nimègue: Le contrôle de l’efficacité de la justice

Bibliographie ci-dessous :

A télécharger

Psychiatre, Praticien hospitalier, Montpellier.

Professeur émérite à la Faculté de Médecine de l’Université de Poitiers

Fabrice Vigier est maître de conférences d’histoire moderne et membre du CRIHAM (Centre de Recherche interdisciplinaire en Histoire, Histoire de l’Art et Musicologie) (EA 4270) et de la Fédération Territoire (FED 4229) de l’université de Poitiers.

Il est depuis plusieurs années responsable de la licence d’histoire, et co-directeur du DU Archives et Métiers des archives (qu’il a créé en 2008).

Plusieurs fois président de la Société des Antiquaires de l’Ouest (en 2002-2004, 2008-2010, 2013-2014 et 2019-2020), il est à l’origine de la fondation en 2003 de la Revue historique du Centre-Ouest, périodique de référence pour toutes les études historiques dans les pays entre la Loire et la Dordogne.

Ses publications portent principalement sur l’histoire du Centre-Ouest français aux XVIIe et XVIIIe siècles, plus particulièrement sur les thématiques suivantes : histoire religieuse et ecclésiastique, histoire des auberges et des cabarets, histoire de l’université de Poitiers, et plus récemment histoire de la justice et des justiciables.

Entre 1997 et 2019, il a dirigé 112 travaux de recherche d’histoire moderne en maîtrise, DEA, Master 1 et Master 2 (dont 43 à partir de sources judiciaires). Durant la même période, il a été l’auteur de 4 ouvrages, a dirigé 7 autres livres collectifs, et publié environ une centaine d’articles et autres contributions à des colloques, revues ou catalogues (dont une trentaine traitant directement de l’histoire de la justice aux XVIIe et XVIIIe siècles).

Par ailleurs, depuis 2016, Fabrice Vigier est membre du comité de pilotage du projet de mise en valeur du quartier du Palais et du quartier épiscopal de la ville de Poitiers (comité piloté par le maire Alain Claeys et Henri Loyrette ancien directeur du Louvres), et membre du comité scientifique de pilotage de l’Historial du Poitou du département de la Vienne (présidé par Jean-Marie Augustin).

Curriculum vitae

 

Praticien hospitalier, Docteur en psychiatrie, CHU Poitiers