JOUETTE Pierre

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    Publications HAL

    Article dans une revue (6 documents)
    • Pierre Jouette. Quelle politique pénale pour le procureur près la Cour pénale internationale ?. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2024, 2, pp.263. ⟨halshs-04661189⟩
    • Pierre Jouette. L'homme et le droit international pénal : une immanence de principe. Revue Lexsociété, 2022, ⟨10.61953/lex.3332⟩. ⟨hal-03869650⟩
    • Pierre Jouette. La gravité en droit international pénal. McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, 2022, 67 (4), pp.407. ⟨hal-04070355⟩
    • Pierre Jouette. La situation en Afghanistan : quoi qu’il en coûte, exhorter le Procureur à enquêter. Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, avril-juin 2020 (2), pp.273-284. ⟨hal-03256517⟩
    • Pierre Jouette. Légalité des présomptions de culpabilité dans la lutte contre le dopage sportif. Commentaire de l'ordonnance du Conseil d'État, juge des référés, 22 avril 2016, n°398087. Les cahiers de droit du sport, 2016, Les Cahiers de Droit du Sport, 45, pp.81. ⟨hal-03853225⟩
    • Pierre Jouette. Haro sur les atteintes au procès équitable au sein du contentieux disciplinaire sportif. La conventionalité des procédures disciplinaires de la FIFA à l'aune des exigences conventionnelles. Les cahiers de droit du sport, 2016, Les Cahiers de Droit du Sport, 43, pp.41. ⟨hal-03853195⟩
    Communication dans un congrès (8 documents)
    • Pierre Jouette. Contraindre les États à l’échelle internationale : comment réprimer ? La justice climatique à l’échelle internationale. Le droit pénal face au changement climatique : l’échelle globale, Romain Ollard; Julien Lagoutte; ISCJ – Institut de sciences criminelles et de la Justice (université de Bordeaux), Mar 2024, Bordeaux, France. ⟨hal-04537767⟩
    • Pierre Jouette. Crimes de masse et masse des corps. La matière du corps, Michel Boudot, Feb 2024, Poitiers (Université de Poitiers), France. ⟨hal-04537762⟩
    • Pierre Jouette. Incriminer, imputer et se rappeler les violences discriminatoires liées à la religion dans les conflits armés. Religion et violences, Groupe sociétés religions laïcités, École Pratique des Hautes Études, Université de Paris Sciences & Lettres; Yann Borjon-Privé, Dec 2023, Paris, France. ⟨hal-04374358⟩
    • Pierre Jouette. Des procès pour la mémoire : quelles limites liées aux textes fondateurs des juridictions internationales pénales ?. Procès et mémoire(s) des crimes de masse. Acte 2. Les limites des procès, Bernadette Aubert; Michel Massé; Pierre Jouette; Xavier Pin; Elisabeth Joly-Sibuet; Kevin Mariat; Emilie Sibelle; Maison d'Izieu; Université Jean Moulin – Lyon 3; Université de Poitiers, Mar 2023, Poitiers, France. ⟨hal-04537784⟩
    • Pierre Jouette. L’acquittement comme dernière sanction des crimes internationaux par nature. La sanction dans la justice transitionnelle réconciliatrice en Afrique. Acte 2 : L’utilité de la sanction dans la justice transitionnelle, Luis-Miguel Gutierrez; Nora Stirn; Pierre Jouette; Institut de sciences criminelles de Poitiers (ISCrim'); Juriscope – Accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone (Poitiers); Cecoji – Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (université de Poitiers), Mar 2023, Poitiers, France. ⟨hal-04537788⟩
    • Pierre Jouette. Quelles peines, quelle exécution ?. Guerre en Ukraine : quelle responsabilité pénale pour les personnes morales ?, Farah Safi; Centre Michel de l’Hospital (université Clermont Auvergne); École de droit (université Clermont Auvergne); Institut Droit, économie, management (université Clermont Auvergne); Master 2 Droit pénal et sciences criminelles (université Clermont Auvergne), Mar 2023, Clermont-Ferrand, France. ⟨hal-04537793⟩
    • Pierre Jouette. L’exercice de l’action publique en droit international pénal. Quelle place pour le choix du juge ?. Le choix des juges. Les rencontres Thémis et Sophia (troisième édition), Hania Kassoul, Dec 2022, Nice, France. ⟨hal-04537795⟩
    • Pierre Jouette. De la territorialité aux territoires. Quelle stratégie d'occupation des territoires par le droit dans la poursuite des crimes internationaux par nature ?. Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, Laurent Desessard; Bernadette Aubert, Nov 2020, Poitiers, France. ⟨hal-04204379⟩
    Communication dans un congrès (2 documents)
    • Pierre Jouette. Une coopération bien établie entre la France et la Cour pénale internationale ?. 2023. ⟨hal-04079112⟩
    • Pierre Jouette. Guerre, paix et mémoires dans l'œuvre de Hayao Miyazaki regards du droit international pénal. 2022. ⟨hal-03812497v2⟩
    Ouvrage (1 document)
    Chapitre d'ouvrage (2 documents)
    • Pierre Jouette. La poursuite du génocide rwandais par les juridictions françaises : quête d’une cohérence à l’aune de l’arrêt du 30 octobre 2019, rendu par la Chambre criminelle de la Cour de cassation. Jean-François Boudet; Paul Lens. Justice française et génocide des Tutsi au Rwanda, L'Harmattan, pp.85-103, 2021, 978-2-343-22848-8. ⟨hal-03256553⟩
    • Pierre Jouette. En finir avec les tigres de papier : l'effectivité des peines alternatives à l'emprisonnement. Michel Danti-Juan. Quelle place pour les alternatives à la prison au seuil du XXIe siècle ?, 30, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers ; LGDJ une marque de Lextenso, pp.53, 2017, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers. ⟨hal-03853265⟩
    Autre publication (1 document)
    • Pierre Jouette. Affaire du Mavi Marama : un pas de plus dans le développement du droit au stade des pré-enquêtes. 2020. ⟨hal-03228832⟩
    Thèse (1 document)
    • Pierre Jouette. La détermination des peines en droit international pénal. Sciences de l'Homme et Société. ISCrim'; Université de Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales, 2019. Français. ⟨NNT : ⟩. ⟨tel-02917772⟩

    FONCTIONS UNIVERSITAIRES ACTUELLES

    Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers

    Curriculum vitae

    COORDONNEES

    Université de Poitiers
    Faculté de droit et des sciences sociales
    ISCrim’
    Bâtiment N° E9
    43, place Charles de Gaulle
    TSA 81100
    86073 Poitiers Cedex 09

    Téléphone professionnel : 05 49 45 42 29 (secrétariat)
    E-mail : pierre.jouette@univ-poitiers.fr

    PARCOURS UNIVERSITAIRE

    Maître de conférences (2020) – Faculté de droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers

    Doctorat de Droit privé et Sciences criminelles – Faculté de Droit et des Sciences Sociales de l’Université de Poitiers (2019) : Thèse intitulée « La détermination des peines en droit international pénal »

    ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT

    Droit pénal international et européen 

    Droit pénal général

    Procédure pénale 

    Droit des personnes et de la famille

    ACTIVITES DE RECHERCHE

    Bibliographie HAL

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    ISCrim'

    Faculté de Droit et de Sciences Sociales - Université de Poitiers - Bât. E9
    43 place Charles de Gaulle
    TSA 81100
    86073 POITIERS Cedex 9, France

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