MARGAINE Clément

Publications HAL

Cours (1 document)

Clément Margaine. Pénalisation / Dépénalisation de l'action publique locale. Master. France. 2026. ⟨hal-05600256⟩

Chapitre d'ouvrage (6 documents)

Clément Margaine. Les sources de la Direction de l’administration pénitentiaire. La norme pénale infraréglementaire, 2026, 978-2-85002-107-7. ⟨hal-05600025⟩
Clément Margaine. Perspectives humanistes des alternatives et aménagements de peine. Humanisme et droit pénal, Mare & Martin, pp.117-130, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-758-4. ⟨hal-05030625⟩
Clément Margaine. Le professeur et le législateur. Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Conte, LexisNexis, pp.579-590, 2023, 978-2-7110-3834-3. ⟨hal-05030594⟩
Clément Margaine, Romain Ollard. Scandales sanitaires et responsabilité pénale. Marianne Faure-Abbad; Adrien Lauba. Le poison, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.57-72, 2023, Collection de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-036-6. ⟨10.3917/unip.faure.2023.01.0371⟩. ⟨hal-05031476⟩
Clément Margaine. La (nouvelle?) libération sous contrainte. Yan Carpentier. Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, pp.155-163, 2023, 978-2-7110-3791-9. ⟨hal-05030677⟩
Clément Margaine. Responsabilité pénale des personnes morales : un retour à plus d’orthodoxie juridique ? A propos d’un arrêt de la chambre criminelle du 11 octobre 2011. CUJAS. Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, 2013. ⟨hal-05491850⟩

Article dans une revue (19 documents)

Clément Margaine. Pratiques : Rapport Corbaux/Joly-Coz sur le traitement judiciaire des violences intrafamiliales. Actualité juridique Famille, 2026, 02, pp.92. ⟨halshs-05510971⟩
Clément Margaine. Application du principe de rétroactivité de la loi pénale plus favorable à une sanction qualifiée d’administrative par le droit national. Lexbase Pénal, 2025. ⟨hal-05491841⟩
Clément Margaine. Détention provisoire : panorama de jurisprudence juillet 2024-juillet 2025. Actualité juridique Pénal, 2025, 10, pp.437. ⟨halshs-05324349⟩
Clément Margaine. Détention provisoire : Panorama de jurisprudence 2023 – juillet 2024. Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.447. ⟨halshs-04704632⟩
Clément Margaine. (Nouvelles ?) précisions sur la délivrance d'un mandat d'arrêt contre une personne domiciliée à l'étranger. Actualité juridique Pénal, 2022, 09, pp.439. ⟨halshs-03784257⟩
Clément Margaine. Du bon usage des pouvoirs d'infirmation, d'évocation et d'injonction de la chambre de l'instruction. Actualité juridique Pénal, 2022, 02, pp.93. ⟨halshs-05030664⟩
Clément Margaine. Libération conditionnelle-expulsion : autonomie ou rattachement au droit commun, telle est (encore) la question…. Actualité juridique Pénal, 2021, 07 et 08, pp.380. ⟨halshs-03294476⟩
Clément Margaine. Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant. Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331. ⟨halshs-03262699⟩
Clément Margaine. Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant. Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331. ⟨halshs-03264315⟩
Evelyne Bonis, Nicolas Derasse, Clément Margaine, Virginie Peltier. Comment redonner du sens à l'exécution des longues peines privatives de liberté ?. Droit pénal, 2021, Droit pénal, n° 3 (étude 8), pp.8-12. ⟨hal-04430145⟩
Clément Margaine. Précisions sur l'office du juge judiciaire en matière d'appréciation du caractère indigne des conditions de détention. Actualité juridique Pénal, 2021, 01, pp.41. ⟨halshs-03116189⟩
Clément Margaine. Le droit interne est-il soluble dans l’article 13 de la Convention consacrant le droit à un recours juridictionnel effectif ?. Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, 1, pp.179-186. ⟨hal-05491854⟩
Clément Margaine. Le volet pénal de la future loi de programmation de la Justice : entre recherche de sens et d’efficacité. Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1. ⟨hal-01761886⟩
Clément Margaine. Le régime d’application des peines des djihadistes. Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1. ⟨hal-01761884⟩
Clément Margaine. Retour de l'inceste dans le code pénal et extension de la protection du mineur victime. Recueil Dalloz, 2016, 19, pp.1089. ⟨halshs-02215473⟩
Clément Margaine. Inapplicabilité du principe de non-rétroactivité des peines aux mesures de sûreté prononcées à l'égard d'une personne reconnue pénalement irresponsable. Actualité juridique Pénal, 2015, 12, pp.599. ⟨halshs-02226253⟩
Clément Margaine. La loi du 15 août 2014 et le milieu ouvert : vers un accroissement du contrôle des personnes condamnées. Actualité juridique Pénal, 2014, 10, pp.453. ⟨halshs-02225091⟩
Clément Margaine. Le maintien en détention d'un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'Homme. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 02, pp.245. ⟨halshs-02237182⟩
Clément Margaine. L’atténuation de la responsabilité pénale des mineurs. Droit pénal, 2012, 9, pp.17-20. ⟨hal-05491844⟩

Autre publication (1 document)

Clément Margaine. Le contrôle coercitif, un concept de plus en plus présent devant les tribunaux [Interview]. 2026. ⟨hal-05693020⟩

Communication dans un congrès (18 documents)

Clément Margaine. Genre et droit pénal : vers des qualifications pénales genrées ?. Le genre, entre actualité et pluralité, Recherches en psychopathologie et psychanalyse – Poitiers – Clinique actuelle en psychanalyse (RPpsy Poitiers CAPS); Société du Rorschach et des méthodes projectives, Nov 2025, Poitiers, France. ⟨hal-05502001⟩
Laurence Leturmy, Clément Margaine. Sanctionner les infractions climatiques : le point de vue du droit français. Colloque : Le droit pénal face au changement climatique – L’échelle locale, Julien Lagoutte; Romain Ollard, Mar 2023, Poitiers, France. ⟨hal-04858100⟩
Clément Margaine, Romain Ollard. Responsabilité pénale et scandales sanitaires. 7e Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Le poison, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, Jun 2022, Poitiers, France. pp.57-72. ⟨hal-05030641⟩
Clément Margaine. La (nouvelle?) libération sous contrainte. Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, Institut d'Etudes Scientifiques de Cargèse, Mar 2022, Cargèse (Institut d'Etudes Scientifiques), Corse, France. ⟨hal-05600021⟩
Laurence Leturmy, Clément Margaine. Libres propos sur l’exécution des peines. XXIIIes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers : « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.57. ⟨hal-04858049⟩
Clément Margaine. La dangerosité en droit de la peine : surveillance / évaluation. Dangerosité et droits fondamentaux, Université de la Réunion, Nov 2019, Saint-Denis, Réunion, France. ⟨hal-05599981⟩
Clément Margaine. La répression nouvelle des atteintes au patrimoine : l’exemple des infractions contre les biens incorporels. Repenser le droit civil, Oct 2019, Saint-Denis, Réunion, France. ⟨hal-05599984⟩
Clément Margaine. Le sens de la longue peine : regard de l’Administration pénitentiaire. Le sens de la longue peine, Université de Bordeaux, Jun 2019, Agen, France. ⟨hal-05599987⟩
Clément Margaine. La sanction pénale de l’habitude. L’habitude en droit, Oct 2018, Saint-Denis, Réunion, France. ⟨hal-05599991⟩
Clément Margaine. Le régime d'application de la peine pour les djihadistes. Quels droits pour les djihadistes français de retour en France ?, Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris 2 (Assas), Mar 2018, Paris, France. ⟨hal-05599993⟩
Clément Margaine. L’écocide (à propos de l’incendie du Maido). Droit privé de l’environnement, Feb 2018, Saint-Denis, Réunion, France. ⟨hal-05599995⟩
Clément Margaine. Le sens de la peine du point de vue des professionnels de l’exécution des peines. Les sens de la peine, Université de Bordeaux, Mar 2017, Agen, France. ⟨hal-05599996⟩
Clément Margaine. La libération contrôlée. Pour une refonte du droit des peines, Université de Bordeaux, Apr 2016, Bordeaux, France. ⟨hal-05599997⟩
Clément Margaine. Peines perpétuelles et réinsertion des détenus dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Le droit à la réinsertion des personnes détenues, Université de Toulouse, Jan 2016, Toulouse, France. ⟨hal-05599998⟩
Clément Margaine. Les dispositifs législatifs et les repères officiels de lutte contre le terrorisme et la radicalisation. Session de formation sur la Prévention et le traitement de la radicalisation, Conseil départemental du Val d’Oise, Nov 2015, Cergy, France. ⟨hal-05600001⟩
Clément Margaine. L’efficacité du suivi en milieu ouvert à travers l’exemple du contrôle des obligations des condamnés. L’efficacité du suivi des PPSMJ – Nouvelles problématiques et nouvelles pratiques, Ecole Nationale d’Administration pénitentiaire, Oct 2015, Agen, Etablissement National d'Administration Pénitentiaire (ENAP), France. ⟨hal-05600003⟩
Clément Margaine. Les règles européennes de la probation : charte d’action pour les services pénitentiaires d’insertion et de probation. La probation dans l’univers carcéral et le milieu ouvert, Ecole Nationale d’Administration pénitentiaire, Mar 2015, Agen, Etablissement National d'Administration Pénitentiaire (ENAP), France. ⟨hal-05600005⟩
Clément Margaine. L’atténuation de responsabilité des mineurs. Dix ans d’évolution de la justice pénale des mineurs : bilan et perspectives, Université de Bordeaux, May 2012, Bordeaux, France. ⟨hal-05600007⟩

Ouvrage (1 document)

Muriel Giacopelli (Dir.). Le rôle de l'assesseur citoyen devant la commission de discipline en prison. L'Harmattan, 2024, Bibliothèques de droit, 978-2-336-48115-9. ⟨hal-04794475⟩

Rapport (3 documents)

Muriel Giacopelli, Jean-Paul Céré, Yan Carpentier, Jules Cistac, Margaux Dominati, et al.. Le rôle de l’assesseur citoyen devant la commission de discipline. 20.20, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2024, pp.300. ⟨hal-05157012⟩
Évelyne Bonis, Nicolas Derasse, Julie Alix, Yan Carpentier, Hélène Dantras-Bioy, et al.. LES LONGUES PEINES. [Research Report] Mission de Recherche Droit et Justice; Université de bordeaux; Université de Lille; Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 2020. ⟨hal-03132281⟩
Clément Margaine. Etude des obligations applicables en milieu ouvert : une analyse de la dimension coercitive de la probation. Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliqué au champ Pénitentiaire. 2016. ⟨hal-05056090⟩

Thèse (1 document)

Clément Margaine. La capacité pénale. Droit. Université de Bordeaux IV, 2011. Français. ⟨NNT : ⟩. ⟨tel-05600205⟩

FONCTIONS UNIVERSITAIRES ACTUELLES

Professeur en Droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers

COORDONNEES
Université de Poitiers – Faculté de droit et des sciences sociales
ISCrim’ – Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle – TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09

Téléphone professionnel : 05 49 45 42 29 (secrétariat)
E-mail : clement.margaine@univ-poitiers.fr

PARCOURS UNIVERSITAIRE

Agrégation de droit privé et sciences criminelles (2017)

Chargé d’enseignement vacataire à l’Université de Bordeaux (2014-2017)

Doctorat de Droit privé et Sciences criminelles – Université de Bordeaux IV (2011)
Sujet : La capacité pénale
Thèse soutenue le 28 octobre 2011, sous la direction du Professeur Philippe Conte
Mention très honorable avec les félicitations du jury, autorisation de publication

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (2007-2009 et 2011-2012), Moniteur de l’enseignement supérieur (2005-2007) et Allocataire national de Recherche à l’Université Montesquieu Bordeaux IV (2004-2007)

DEA en droit pénal et sciences criminelles à l’Université Montesquieu Bordeaux IV (2004)

FONCTIONS EXERCEES

Professeur en droit privé et sciences criminelles – Faculté de Droit et des Sciences Sociales de l’Université de Poitiers (depuis sept. 2020)

Professeur en droit privé et sciences criminelles – Faculté de droit de l’Université de la Réunion (2017-2020)

Enseignant-chercheur au CIRAP (Centre interdisciplinaire de recherche appliquée au champ pénitentiaire) de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire (ENAP) à Agen (2013-2017)

RESPONSABILITÉS SCIENTIFIQUES ET ADMINISTRATIVES

Membre du Conseil d’Administration du CRFPA – École des avocats Réunion-Mayotte (2020)

Président du jury de l’examen d’entrée au CRFPA (La Réunion, novembre 2019)

Co-titulaire de la chronique de Droit pénitentiaire à la Revue pénitentiaire et de droit pénal RPDP (n° 1 janv./mars, depuis 2018)

Membre du Comité de pilotage et du comité de rédaction du Classeur de Droit Pénitentiaire (2015-2017)

ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT

En droit pénal (de la L1 au M2) :
Droit pénal général ; Droit pénal spécial ; Procédure pénale ; Droit de la peine ; Droit pénal des affaires ; Droit pénal du travail ; Responsabilité pénale des acteurs publics ; Introduction au droit pénal et aux sciences criminelles ; Doctrines criminologiques

En droit privé (de la L1 au M2) :
Introduction au droit ; Droit des personnes ; Droit de la construction ; Procédures civiles d’exécution ; Déontologie professionnelle ;

ACTIVITES DE RECHERCHE

Droit pénal général
Droit pénal des mineurs
Droit de l’exécution des peines / Droit de la peine / Droit pénitentiaire
Droit européen des libertés fondamentales.

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