MARGAINE Clément

Publications HAL

Ouvrage (1 document)

Muriel Giacopelli, Jean-Paul Céré (Dir.). Le rôle de l'assesseur citoyen devant la commission de discipline en prison. L'Harmattan, 2024, Bibliothèques de droit, 978-2-336-48115-9. ⟨hal-04794475⟩

Article dans une revue (14 documents)

Clément Margaine. Détention provisoire : Panorama de jurisprudence 2023 – juillet 2024. Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.447. ⟨halshs-04704632⟩
Clément Margaine. (Nouvelles ?) précisions sur la délivrance d'un mandat d'arrêt contre une personne domiciliée à l'étranger. Actualité juridique Pénal, 2022, 09, pp.439. ⟨halshs-03784257⟩
Clément Margaine. Du bon usage des pouvoirs d'infirmation, d'évocation et d'injonction de la chambre de l'instruction. Actualité juridique Pénal, 2022, 02, pp.93. ⟨halshs-05030664⟩
Clément Margaine. Libération conditionnelle-expulsion : autonomie ou rattachement au droit commun, telle est (encore) la question…. Actualité juridique Pénal, 2021, 07 et 08, pp.380. ⟨halshs-03294476⟩
Clément Margaine. Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant. Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331. ⟨halshs-03264315⟩
Clément Margaine. Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant. Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331. ⟨halshs-03262699⟩
Evelyne Bonis, Nicolas Derasse, Clément Margaine, Virginie Peltier. Comment redonner du sens à l'exécution des longues peines privatives de liberté ?. Droit pénal, 2021, Droit pénal, n° 3 (étude 8), pp.8-12. ⟨hal-04430145⟩
Clément Margaine. Précisions sur l'office du juge judiciaire en matière d'appréciation du caractère indigne des conditions de détention. Actualité juridique Pénal, 2021, 01, pp.41. ⟨halshs-03116189⟩
Clément Margaine. Le volet pénal de la future loi de programmation de la Justice : entre recherche de sens et d’efficacité. Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1. ⟨hal-01761886⟩
Clément Margaine. Le régime d’application des peines des djihadistes. Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1. ⟨hal-01761884⟩
Clément Margaine. Retour de l'inceste dans le code pénal et extension de la protection du mineur victime. Recueil Dalloz, 2016, 19, pp.1089. ⟨halshs-02215473⟩
Clément Margaine. Inapplicabilité du principe de non-rétroactivité des peines aux mesures de sûreté prononcées à l'égard d'une personne reconnue pénalement irresponsable. Actualité juridique Pénal, 2015, 12, pp.599. ⟨halshs-02226253⟩
Clément Margaine. La loi du 15 août 2014 et le milieu ouvert : vers un accroissement du contrôle des personnes condamnées. Actualité juridique Pénal, 2014, 10, pp.453. ⟨halshs-02225091⟩
Clément Margaine. Le maintien en détention d'un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'Homme. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 02, pp.245. ⟨halshs-02237182⟩

Chapitre d'ouvrage (4 documents)

Clément Margaine. Perspectives humanistes des alternatives et aménagements de peine. Humanisme et droit pénal, Mare & Martin, pp.117-130, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-758-4. ⟨hal-05030625⟩
Clément Margaine. Le professeur et le législateur. Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Conte, LexisNexis, pp.579-590, 2023, 978-2-7110-3834-3. ⟨hal-05030594⟩
Clément Margaine, Romain Ollard. Scandales sanitaires et responsabilité pénale. Marianne Faure-Abbad; Adrien Lauba. Le poison, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.57-72, 2023, Collection de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-036-6. ⟨10.3917/unip.faure.2023.01.0371⟩. ⟨hal-05031476⟩
Clément Margaine. La (nouvelle?) libération sous contrainte. Yan Carpentier. Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, pp.155-163, 2023, 978-2-7110-3791-9. ⟨hal-05030677⟩

Communication dans un congrès (3 documents)

Laurence Leturmy, Clément Margaine. Sanctionner les infractions climatiques : le point de vue du droit français. Colloque : Le droit pénal face au changement climatique – L’échelle locale, Julien Lagoutte; Romain Ollard, Mar 2023, Poitiers, France. ⟨hal-04858100⟩
Clément Margaine, Romain Ollard. Responsabilité pénale et scandales sanitaires. 7e Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Le poison, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, Jun 2022, Poitiers, France. pp.57-72. ⟨hal-05030641⟩
Laurence Leturmy, Clément Margaine. Libres propos sur l’exécution des peines. XXIIIes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers : « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.57. ⟨hal-04858049⟩

Rapport (1 document)

Évelyne Bonis, Nicolas Derasse, Julie Alix, Yan Carpentier, Hélène Dantras-Bioy, et al.. LES LONGUES PEINES. [Research Report] Mission de Recherche Droit et Justice; Université de bordeaux; Université de Lille; Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 2020. ⟨hal-03132281⟩

FONCTIONS UNIVERSITAIRES ACTUELLES

Professeur en Droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers

COORDONNEES
Université de Poitiers – Faculté de droit et des sciences sociales
ISCrim’ – Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle – TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09

Téléphone professionnel : 05 49 45 42 29 (secrétariat)
E-mail : clement.margaine@univ-poitiers.fr

PARCOURS UNIVERSITAIRE

Agrégation de droit privé et sciences criminelles (2017)

Chargé d’enseignement vacataire à l’Université de Bordeaux (2014-2017)

Doctorat de Droit privé et Sciences criminelles – Université de Bordeaux IV (2011)
Sujet : La capacité pénale
Thèse soutenue le 28 octobre 2011, sous la direction du Professeur Philippe Conte
Mention très honorable avec les félicitations du jury, autorisation de publication

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (2007-2009 et 2011-2012), Moniteur de l’enseignement supérieur (2005-2007) et Allocataire national de Recherche à l’Université Montesquieu Bordeaux IV (2004-2007)

DEA en droit pénal et sciences criminelles à l’Université Montesquieu Bordeaux IV (2004)

FONCTIONS EXERCEES

Professeur en droit privé et sciences criminelles – Faculté de Droit et des Sciences Sociales de l’Université de Poitiers (depuis sept. 2020)

Professeur en droit privé et sciences criminelles – Faculté de droit de l’Université de la Réunion (2017-2020)

Enseignant-chercheur au CIRAP (Centre interdisciplinaire de recherche appliquée au champ pénitentiaire) de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire (ENAP) à Agen (2013-2017)

RESPONSABILITÉS SCIENTIFIQUES ET ADMINISTRATIVES

Membre du Conseil d’Administration du CRFPA – École des avocats Réunion-Mayotte (2020)

Président du jury de l’examen d’entrée au CRFPA (La Réunion, novembre 2019)

Co-titulaire de la chronique de Droit pénitentiaire à la Revue pénitentiaire et de droit pénal RPDP (n° 1 janv./mars, depuis 2018)

Membre du Comité de pilotage et du comité de rédaction du Classeur de Droit Pénitentiaire (2015-2017)

ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT

En droit pénal (de la L1 au M2) :
Droit pénal général ; Droit pénal spécial ; Procédure pénale ; Droit de la peine ; Droit pénal des affaires ; Droit pénal du travail ; Responsabilité pénale des acteurs publics ; Introduction au droit pénal et aux sciences criminelles ; Doctrines criminologiques

En droit privé (de la L1 au M2) :
Introduction au droit ; Droit des personnes ; Droit de la construction ; Procédures civiles d’exécution ; Déontologie professionnelle ;

ACTIVITES DE RECHERCHE

Droit pénal général
Droit pénal des mineurs
Droit de l’exécution des peines / Droit de la peine / Droit pénitentiaire
Droit européen des libertés fondamentales.

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