COORDONNÉES

Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
Tél : 05 49 36 62 74
jerome.bossan@univ-poitiers.fr

PARCOURS UNIVERSITAIRE

D.E.A de Droit pénal et des sciences criminelles, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, 2001
Doctorat en droit privé et sciences criminelles (2007)
Thèse : L’intérêt général dans le procès pénal.
Maître de conférences (2008)

FONCTIONS UNIVERSITAIRES ACTUELLES

Maître de conférences HDR

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

Droit pénal général (Licence Droit 2)
Droit pénal appliqué à la communication (Master 1 Droit du numérique)
Nouvelles technologies et communication (Master 2 Droit et justice pénale)
Initiation à la méthodologie de la recherche (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles)
Méthodologie de la recherche (Master 2 Droit et justice pénale)
Droit pénal spécial II (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles – en coenseignement avec Romain Ollard et L. Leturmy)
Procédure pénale II (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles – en coenseignement avec Romain Ollard et L. Leturmy)
Droit du mineur et développement psychique (Master 2 Criminologie et victimologie)
Délinquance et victimologie des mineurs (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles)
Réponses sociales aux violences conjugales et infractions sexuelles (Master 2 Criminologie et victimologie)

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

(dernières publications)

• « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°2/2020, à paraître
• « Fasc. 151 : Droit de réponse dans les services de communication audiovisuelle », in J. Cl. Communication, 2020.
• « Fasc. 150 : Droit de réponse de la presse périodique », in J. Cl. Communication, 2020.
• « La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019. Considérations sur le pragmatisme contemporain », RSC 2019,p. 567-585.
• « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°2, 2019.
• « La responsabilité pénale du président de la République », Criminalité et responsabilité(s) des personnes morales et des organisations, LGDJ/Poitiers, à publier.
• « Les objets connectés et la cybercriminalité », in Les objets connectés, A. Zollinger (dir.), coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / Actes & Colloque, T. 97, LGDJ, 2018, p. 139-150.
• « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2018, p. 389-402.
• « La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal », 15èmes journées Poitiers-Roma TRE « Jean Beauchard-Paolo Vecchi », La responsabilité extra-contractuelle – Responsabilita extra-contrattuale, M. Abbad et M. Boudot (dir.), coll. Actes & Colloques, T. 106, LGDJ/Poitiers, 2018, p. 243-257.
• « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2017, pp. 431-442.
• « Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons » ; Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 14 juin 2016, pourvoi numéro 15-80.678, JCP E. n° 35, 31 Août 2017, 1457
• « Penser la légalité comme source », Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Pr. J. Leroy (dir.), LexisNexis, 2017, 9 p.
• « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, pp. 435-446
• « Les infractions contre les biens immatériels », in Les propriétés, 2016, LGDJ/Poitiers, pp. 183-192.
• « De la peine encourue à la peine prononcée », in L’ineffectivité de la peine, coll. des travaux de l’Institut de sciences criminelles, T. 29, LGDJ/Poitiers, 2015, pp. 21-38.
• « Fasc. 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet », in J. Cl. Communication, septembre 2015
  « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2015, pp. 431-440.
• « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, pp. 179-182.
• « Fasc. 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l’édition », in J. Cl. Communication, septembre 2014
• « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, coll. De la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, T. 70, LGDJ 2015
• « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, pp. 179-182
• « La géolocalisation : une mesure à contenu variable », La Legislazione Penale, 2014, n°3, p. 245-255.
• « De la peine encourue à la peine prononcée », dans le cadre des XXes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles qui se sont tenues les 13 et 14 juin 2014 à Poitiers, sur le thème L’ineffectivité des peines, T. 29, éd. Cujas, 2013, pp. 21-37.
• « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », en coll. avec J. Lhuillier, Mieux administrer pour mieux juger – Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de L. Cadiet, J.-P. Jean et H. Pauliat, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne – André Tunc, T. 58, IRJS éd., 2014
• « Fasc. 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l’édition », in J. Cl. Communication, septembre 2014.

A télécharger

• CV Jérôme Bossan