Publications HAL

  • Jérôme Bossan. Fascicule 152 : Droit de réponse de la communication au public en ligne. JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2020. ⟨hal-03087042⟩
  • Jérôme Bossan. Fascicule 151 : Droit de réponse de la communication audiovisuelle. JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2020. ⟨hal-03087047⟩
  • Jérôme Bossan. Fascicule 150 : Droit de réponse de la presse périodique. JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2020. ⟨hal-03087050⟩
  • Jérôme Bossan. Rapport introductif. L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité ?, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), LGDJ; Lextenso; Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, pp.7-16, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-1-0904-2697-9. ⟨hal-03087712⟩
  • Jérôme Bossan, Marianne Faure-Abbad, Michel Boudot, Didier Veillon. La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal. Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.233-247, 2019, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-0904-2696-2. ⟨hal-03087722⟩
  • Jérôme Bossan. La responsabilité pénale du président de la République. Criminalité et responsabilité(s) des personnes morales et des organisations, LGDJ, A paraître. ⟨hal-01882145⟩
  • Jérôme Bossan, Alexandre Zollinger. Les objets connectés et la cybercriminalité. Les objets connectés, LGDJ, 2018. ⟨hal-01882172⟩
  • Jérôme Bossan, Raphaële Parizot, Bernadette Aubert, Bourgais Jérémy, Poirier Christophe, et al.. Chapter II. France. Effective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, CEDAM; Wolters Kluwer, pp.255-294, 2018. ⟨hal-03087073⟩
  • Jérôme Bossan, Jacques Leroy. Penser la légalité comme source. Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017. ⟨hal-01882299⟩
  • Jérôme Bossan, Michel Boudot, Didier Veillon. Les infractions contre les biens immatériels. Les propriétés, LGDJ, 2017, 979-10-90426-56-6. ⟨hal-01882307⟩
  • Jérôme Bossan. Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude. Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, 70, LGDJ, pp. 257-276, 2015, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-10-90426-46-7. ⟨hal-01882111⟩
  • Jérôme Bossan. Fascicule 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet. JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2015. ⟨hal-03087054⟩
  • Jérôme Bossan, Michel Danti-Juan. De la peine encourue à la peine prononcée. L’ineffectivité des peines, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXIX (66), Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.21-37, 2015, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-43-6. ⟨hal-03087726⟩
  • Jérôme Bossan, Julien Lhuillier, Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean, Hélène Pauliat. Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice. Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, 58, IRJS, 2014, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-38-8. ⟨hal-01882138⟩
  • Jérôme Bossan. Fascicule 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l'édition. JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2014. ⟨hal-03087057⟩
  • Jérôme Bossan, Michel Danti-Juan. Le médecin indiscret. Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Cujas, pp.49-77, 2013, coll. Travaux de l’Institut de sciences criminelles, 978-2-254-13412-0. ⟨hal-03087744⟩
  • Jérôme Bossan, Luca Luparia. Gli intermediari di internet nel sistema penale francese. Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012. ⟨hal-01882141⟩
  • Jérôme Bossan, Michel Danti-Juan. La Loi Gayssot. La mémoire et le crime, Cujas, pp.131-158, 2011, coll. Travaux de l’Institut de sciences criminelles, 978-2-254-11405-4. ⟨hal-03087780⟩
  • Jérôme Bossan, Michel Danti-Juan, Julie Alix, Bernadette Aubert, Olivier Cahn, et al.. L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité. Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.222, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-97-9. ⟨hal-03087666⟩
  • Jérôme Bossan. La videoconferenza nella procedura pénale dopo la legge francese del 23 marzo 2019. Considerazioni sul pragmatismo contemporeaneo. Rassegna dell’Arma dei Carabinieri, 2020, pp.107-131. ⟨hal-03087765⟩
  • Jérôme Bossan. La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019. Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, Dalloz, 2019, pp.567. ⟨halshs-02450750⟩
  • Jérôme Bossan. Chronique de droit pénal des médias. Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Ed. Cujas, 2018, 2, pp.389-402. ⟨hal-03087020⟩
  • Jérôme Bossan. Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons : Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 14 juin 2016, pourvoi numéro 15-80.678. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, 35 (1437), pp.49. ⟨hal-01882166⟩
  • Jérôme Bossan. Chronique de droit pénal des médias. Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Ed. Cujas, 2017, 2, pp.431-442. ⟨hal-01882176⟩
  • Jérôme Bossan. Chronique de droit pénal des médias. Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Ed. Cujas, 2017, 2, pp.431-442. ⟨hal-01882180⟩
  • Jérôme Bossan. Chronique de droit pénal des médias. Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Ed. Cujas, 2016, pp.435-446. ⟨hal-01882301⟩
  • Jérôme Bossan. Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel. Actualité juridique. Pénal, Dalloz, 2015, p. 179. ⟨hal-01882156⟩
  • Jérôme Bossan. La géolocalisation : une mesure à contenu variable. La Legislazione Penale, 2014, pp.245-255. ⟨hal-03087730⟩
  • Jérôme Bossan. Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l'internet. Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, Dalloz, 2013, pp.295. ⟨halshs-02245112⟩
  • Jérôme Bossan. Les journalistes sportifs ont aussi le droit de préserver le secret de leurs sources. Remarques autour de l’arrêt Ressiot c. France. Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport d'Aix Marseille, 2013, pp.85-103. ⟨hal-03087734⟩
  • Jérôme Bossan. La dématérialisation de la procédure pénale. Recueil Dalloz, Dalloz, 2012, pp.627. ⟨halshs-02213015⟩
  • Jérôme Bossan. La visioconférence dans le procès pénal : un outil à maîtriser. Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, Dalloz, 2012, pp.801. ⟨halshs-02244945⟩
  • Jérôme Bossan. Risque de dommage en responsabilité civile délictuelle. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2010, pp.1189-1210. ⟨hal-03087751⟩
  • Jérôme Bossan. La protection du secret des sources des journalistes en procédure pénale. Droit Pénal, LexisNexis, 2010, étude n°14. ⟨hal-03087748⟩
  • Jérôme Bossan. La considération de la personne du créancier. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2008, pp.4-17. ⟨hal-03087754⟩
  • Jérôme Bossan. Commentaire de l’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 2 octobre 2007, pourvoi n°05-19.899. Gazette du Palais, Lextenso, 2008, pp.15-20. ⟨hal-03087757⟩
  • Laurence Leturmy, Jérôme Bossan. LA COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PRÉALABLE DE CULPABILITÉ : Bilans et perspectives. [Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2019. ⟨halshs-02371728⟩
  • Christian Mouhanna, Jennifer Boirot, Jérôme Bossan, Hélène Colombet, Florence Fouvet, et al.. Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte. [Rapport de recherche] GIP Mission de recherche Droit et Justice. 2017. ⟨halshs-01730702⟩

A propos

 

COORDONNÉES

Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
Tél : 05 49 36 62 74
jerome.bossan@univ-poitiers.fr

 

PARCOURS UNIVERSITAIRE

D.E.A de Droit pénal et des sciences criminelles, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, 2001
Doctorat en droit privé et sciences criminelles (2007)
Thèse : L’intérêt général dans le procès pénal.
Maître de conférences (2008)

FONCTIONS UNIVERSITAIRES ACTUELLES

Maître de conférences HDR

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

Droit pénal général (Licence Droit 2)
Droit pénal appliqué à la communication (Master 1 Droit du numérique)
Nouvelles technologies et communication (Master 2 Droit et justice pénale)
Initiation à la méthodologie de la recherche (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles)
Méthodologie de la recherche (Master 2 Droit et justice pénale)
Droit pénal spécial II (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles – en coenseignement avec Romain Ollard et L. Leturmy)
Procédure pénale II (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles – en coenseignement avec Romain Ollard et L. Leturmy)
Droit du mineur et développement psychique (Master 2 Criminologie et victimologie)
Délinquance et victimologie des mineurs (Master 1 Droit pénal et sciences criminelles)
Réponses sociales aux violences conjugales et infractions sexuelles (Master 2 Criminologie et victimologie)

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

(dernières publications)

  • « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°2/2020, à paraître
  • « Fasc. 151 : Droit de réponse dans les services de communication audiovisuelle », in J. Cl. Communication, 2020.
  • « Fasc. 150 : Droit de réponse de la presse périodique », in J. Cl. Communication, 2020.
  • « La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019. Considérations sur le pragmatisme contemporain », RSC 2019,p. 567-585.
  • « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°2, 2019.
  • « La responsabilité pénale du président de la République », Criminalité et responsabilité(s) des personnes morales et des organisations, LGDJ/Poitiers, à publier.
  • « Les objets connectés et la cybercriminalité », in Les objets connectés, A. Zollinger (dir.), coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / Actes & Colloque, T. 97, LGDJ, 2018, p. 139-150.
  • « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2018, p. 389-402.
  • « La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal », 15èmes journées Poitiers-Roma TRE « Jean Beauchard-Paolo Vecchi », La responsabilité extra-contractuelle – Responsabilita extra-contrattuale, M. Abbad et M. Boudot (dir.), coll. Actes & Colloques, T. 106, LGDJ/Poitiers, 2018, p. 243-257.
  • « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2017, pp. 431-442.
  • « Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons » ; Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 14 juin 2016, pourvoi numéro 15-80.678, JCP E. n° 35, 31 Août 2017, 1457
  • « Penser la légalité comme source », Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Pr. J. Leroy (dir.), LexisNexis, 2017, 9 p.
  • « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, pp. 435-446
  • « Les infractions contre les biens immatériels », in Les propriétés, 2016, LGDJ/Poitiers, pp. 183-192.
  • « De la peine encourue à la peine prononcée », in L’ineffectivité de la peine, coll. des travaux de l’Institut de sciences criminelles, T. 29, LGDJ/Poitiers, 2015, pp. 21-38.
  • « Fasc. 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet », in J. Cl. Communication, septembre 2015
    « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2015, pp. 431-440.
  • « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, pp. 179-182.
  • « Fasc. 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l’édition », in J. Cl. Communication, septembre 2014
  • « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, coll. De la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, T. 70, LGDJ 2015
  • « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, pp. 179-182
  • « La géolocalisation : une mesure à contenu variable », La Legislazione Penale, 2014, n°3, p. 245-255.
  • « De la peine encourue à la peine prononcée », dans le cadre des XXes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles qui se sont tenues les 13 et 14 juin 2014 à Poitiers, sur le thème L’ineffectivité des peines, T. 29, éd. Cujas, 2013, pp. 21-37.
  • « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », en coll. avec J. Lhuillier, Mieux administrer pour mieux juger – Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de L. Cadiet, J.-P. Jean et H. Pauliat, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne – André Tunc, T. 58, IRJS éd., 2014
  • « Fasc. 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l’édition », in J. Cl. Communication, septembre 2014.

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