Argumentaire scientifique

Depuis quelques décennies les sciences sociales s’intéressent à la mémoire collective, tout particulièrement à celles de la Shoah. Ces travaux, qui traitent des effets de la grande violence sur les générations qui l’ont subie et sur celles qui leur ont succédé, envisagent le fait mémoriel « comme résultant d’un processus de construction historique et social situé dans le temps et fortement dépendant du contexte politique et culturel qui le voit naître » (Stéphane Michonneau).

Parallèlement, le constat a souvent été fait d’une demande sociale croissante de justice en vue lutter contre l’impunité des auteurs de « crimes de masse ». Dans le temps des crimes ou bien après, une telle demande repose sur la croyance que le procès pénal a plusieurs vertus Il aurait comme effet, sinon comme objet, non seulement de punir les criminels, mais aussi de s’adresser aux victimes, d’une part en affirmant leur droit à la vérité et leur droit à des réparations-matérielles ou symboliques, d’autre part en les libérant du poids d’un traumatisme contenu mais non formalisé jusqu’alors. L’efficacité du procès consisterait encore à faire exemple : l’énoncé d’une vérité judiciaire servant à conjurer le retour de la violence, ou à faire mémoire : instrument parmi d’autres des politiques de mémoire, le procès serait un des modes de résolution des conflits mémoriels consécutifs à des crimes de masse.

Des « procès pour la mémoire ». Le procès présenté comme un instrument privilégié des technologies de construction de la mémoire victimaire et d’apaisement des mémoires déchirées. Telle est l’hypothèse à l’origine de la recherche qui a conduit à ces colloques

Durant cinq années un séminaire commun aux master 2 de droit pénal des universités de Poitiers et Lyon 3 s’est tenu à la Maison d’Izieu. L’objet était d’étudier les procès contemporains pour génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre en relation avec la question mémorielle. Quelle mémoire ? Quelle utilité des procès ? Quelles limites ? Quels risques ? Le séminaire a mobilisé des spécialistes de droit français, de droit comparé et de droit international. IL a bénéficié du concours de philosophes, d’historiens, de psychologues, de pédagogues, de spécialistes de science politique, de spécialistes de muséographie.

Plusieurs questions ont été successivement travaillées. Les premières années furent consacrées à dresser deux typologies, l’une des situations rencontrées, l’autre des interactions normatives (conventionnelles législatives, réglementaires) faisant obstacle ou facilitant la tenue de procès. Deux autres années ont abordé plus directement le rôle des procès de crime de masse dans la construction des mémoires contemporaines. Il y a un besoin. N’y a -t-il pas un malentendu ? La dernière année s’est penchée sur le devenir des personnes mises en cause.

Les trois colloques coordonnés organisés en 2023 sont l’aboutissement de ce travail. Seront étudiées, à Lyon, l’utilité des procès et, à Poitiers, leurs limites pour la mémoire des crimes de masse. A Izieu, ces questionnements seront repris et prolongés au-delà des procès (la justice transitionnelle) et au-delà de la mémoire des crimes (le procès lui-même comme objet de mémoire).