La thématique donnera lieu à deux colloques distincts :
- Le premier se déroulera à Poitiers, le 10 mars 2023 : « L’échelle locale » (intégrant le droit français et le droit comparé)
- Le second à Bordeaux en 2024 (date à déterminer) : « L’échelle globale » (intégrant l’échelle régionale et l’échelle internationale)
Les deux colloques donneront lieu à une publication commune, en 2025.
Informations complémentaires
MATINÉE
8h30 Accueil des participants
9h Propos introductifs
Romain Ollard, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers
9H30 Propos liminaires : la place du droit pénal au sein des réflexions de la Convention citoyenne pour le climat
Marine Fleury, Maître de conférences en droit public, Université de Picardie, Membre du Comité légistique de la Convention citoyenne pour le climat
10h Echange avec la salle et pause
1ère partie : Les qualifications pénales face au changement climatique
Sous la présidence de Romain Ollard, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers
10h30 Qualifier les causes
Julien Lagoutte, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux
11h Qualifier les conséquences
Adeline Costes, Docteur en droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux
11h30 Le point de vue du droit allemand
Julien Walther, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine
12h Echange avec la salle et pause déjeuner
APRÈS-MIDI
2ème partie : La répression pénale face au changement climatique
Sous la présidence de Olivier Beaud, Professeur de droit public, Université Paris II Panthéon-Assas
14h Imputer : le point de vue du pénaliste
François Rousseau, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Nantes
14h30 Imputer : le point de vue du publiciste
Damien Fallon, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers
15h Poursuivre
Stéphane Detraz, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Saclay
15h30 Echange avec la salle et pause
16h Sanctionner : le point de vue du droit français
Laurence Leturmy et Clément Margaine, Professeurs de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers
16h30 Sanctionner : le point de vue de la Common law
Paule Halley, Professeure, Université de Laval, Titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement
17h Echange avec la salle
17h15 Propos conclusifs
Julien Lagoutte, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux
17h30 Fin des travaux
Pour tout renseignement, s’adresser à :
Sandra GUIGNARD
Institut de sciences criminelles de Poitiers (ISCrim’) Faculté de droit et des sciences sociales Bât E9
– 43, place Charles de Gaulle
TSA 81100 86073 POITIERS Cedex 9
secretariat.iscrim@univ-poitiers.fr
05-49-45-42-25
Colloque validé au titre de la formation continue des avocats